Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PARTY TIME
Numéro de dépôt :
3629970
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PARTY TIME
Déposée le 13 février 2009 par monsieur REBAHI KAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTY TIME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REBAHI KAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519697 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25