Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARTY TIME
Mr REBAHI KAMEL

Numéro de dépôt :
3629970
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PARTY TIME de REBAHI KAMEL

Présentation de la marque PARTY TIME

Déposée le 13 février 2009 par monsieur REBAHI KAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTY TIME »

Le déposant est monsieur REBAHI KAMEL domicilié(e) 12 rue MARCEL Dupré,60300 SENLIS - 60300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBAHI KAMEL domicilié(e) 12 rue MARCEL Dupré,60300 SENLIS - 60300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

REBAHI KAMEL a également déposé les autres marques suivantes : Party Time , PARTY TIME , PARTY TIME FACE B


Mr REBAHI KAMEL - 12 rue MARCEL Dupré,60300 SENLIS - 60300 - France


REBAHI KAMEL - 12 rue MARCEL Dupré,60300 SENLIS - 60300 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519697 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

* production de film. * service de jeux d'argent. * service de jeux proposés en ligne à partir d'un reseau informatique. * émission television. * service de loisir. → organisation de soirée à thème.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

* enseigne bar lounge.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.